MENU
logo photographe

mentions légales

1. Informations légales

Raison sociale : Entreprise Individuelle

Adresse : 10 place de l’Étier – 44320 Frossay

SIRET : 492 206 719 00030 – Code APE : 7420Z

TVA non applicable – Art. 293B du Code Général des Impôts

Date de début d’activité : 1er avril 2013

Représentant légal : David Bouloiseau

Téléphone : 06 26 91 88 68

E-mail : david.bouloiseau@gmail.com

Hébergeur : Pro.photo

Responsable de publication : David Bouloiseau

 

2. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de David Bouloiseau. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (David Bouloiseau) ainsi que la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

 

3. Utilisation des cookies

Il est fréquent que des sites web stockent des cookies et d’autres données sur votre ordinateur. Ces données peuvent inclure des informations que vous avez fournies, comme votre nom, votre adresse e-mail et vos préférences. Ces données permettent de vous identifier plus facilement lorsque vous revenez sur des sites, afin de vous proposer des services et d’afficher des informations qui peuvent vous intéresser. Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies de ce site web (ou de tout autre site web), vous pouvez modifier les paramètres du navigateur que vous utilisez.

Firefox

1. Lancez votre navigateur Mozilla Firefox, puis cliquez sur l’onglet Historique dans la barre du haut, puis « Supprimer l’historique récent ».

2. Une fenêtre s’ouvre, vous permettant de cocher les cases des données que vous souhaitez supprimer.

3. Cliquez sur le bouton « Effacer maintenant ».

Google Chrome

1. Lancez votre navigateur Google Chrome, puis cliquez sur le menu Chrome en haut à gauche, puis Effacer les données de navigation.

2. Une fenêtre s’ouvre et cochez « Cookie et autres données de ce site ».

3. Cliquez sur le bouton « Effacer les données ».

Safari

1. Lancez votre navigateur Safari puis cliquez sur Préférences dans la barre du haut à droite, cliquez sur l’onglet Confidentialité.

2. Cliquez sur « Gérer les données du site web », sélectionnez un ou plusieurs sites web, puis cliquez sur « Supprimer » ou « Tout effacer ».

Internet Explorer 7

1. Cliquez sur Menu Démarrer, puis sur Panneau de configuration, choisir Réseau et Internet, puis cliquez sur « Options Internet ».

2. Cliquez sur l’onglet Général, puis, sous Cookies, cliquez sur « Supprimer les cookies » puis sur « Oui » pour confirmer leur suppression.

Internet Explorer 8

1. Lancez votre navigateur Internet Explorer puis cliquez sur Sécurité dans la barre du haut et cliquez sur « Supprimer l’historique de navigation ».

2. Choisissez Cookies et autres données de site, puis cliquez sur « Supprimer ».

Internet Explorer 9

1. Lancez votre navigateur Internet Explorer puis cliquez sur « Outils » dans la barre du haut, pointez sur Sécurité et cliquez sur « Supprimer l’historique de navigation ».

2. Choisissez Cookies et autres données de site, puis cliquez sur « Supprimer ».

 

4. Analyse du trafic

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

 

5. Politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (noms, prénoms), adresse, mail, numéro de téléphone, adresse IP. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.davidbouloiseau.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

6. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée par mail (david.bouloiseau@gmail.com), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions des articles L. 611-1 et R. 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale ; depuis leur site : www.mcpmediation.org ou par courrier : Médiation De La Consommation & Patrimoine – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS

suivez-moi sur Instagram

Photographe Nantes

 

mariage, famille, anniversaire, couple, grossesse, naissance, baptême…

 

Depuis 2013

logo du site internet

Contactez-moi

 

david.bouloiseau@gmail.com

06 26 91 88 68

facebook photographe à Nantes
instagram photographe à Nantes