mentions légales

1. Informations légales

Raison sociale : Entreprise Individuelle

Adresse : 10 place de l’Étier – 44320 Frossay

SIRET : 492 206 719 00030 – Code APE : 7420Z

TVA non applicable – Art. 293B du Code Général des Impôts

Date de début d’activité : 1er avril 2013

Représentant légal : David Bouloiseau

Téléphone : 06 26 91 88 68

E-mail : david.bouloiseau@gmail.com

Hébergeur : Pro.photo

Responsable de publication : David Bouloiseau

2. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de David Bouloiseau. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (David Bouloiseau) ainsi que la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

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